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15h30 - 16h15
Atelier 8
Ingénierie Territoriale

Deux dispositifs pour un soutien massif à l’investissement local, le Contrat Terre d’Avenirs et l’Ingénierie en appui aux territoires

Le Contrat Terre d’Avenirs consiste à accompagner les projets d’investissement des 194 communes, avec un dispositif simple d’accès, en les orientant vers la transition écologique, la transition numérique, dans le respect du référentiel « construire et subventionner durable », en conformité avec les ambitions portées dans le Livre blanc Essonne 2040.
Adopté par l’Assemblée départementale du 7 février 2022, le Contrat Terre d’Avenirs, d’une durée de 3 ans, a été doté d’une enveloppe financière de 106 millions d’Euros, répartie sur les 194 communes du Département, proportionnellement à leur population. L’intégralité de l’enveloppe est mobilisée en une seule fois.

Le dispositif « Ingénierie aux territoires » permet aux communes de moins de 5000 habitants, en périmètre de la ruralité, et aux communes de moins de 2000 habitants, hors de ce périmètre, d’accéder à l’expertise de la SPL des Territoires de l’Essonne. Le Département prend en charge le financement de ces interventions. L’offre peut comprendre jusqu’à 2 jours d’expertise gratuite par an, par territoire."

  • Ma commue est-elle éligible à l’offre d’ingéniérie ?
  • Quel est le montant de l’enveloppe dont ma commune peut bénéficier dans le cadre du Contrat Terre d’Avenirs ?
  • Pour bénéficier d’un Contrat Terre d’Avenirs, dans combien d’items "Transition écologique" et "Transition numérique" ma commune doit être engagée ?

Intervenant·e·s

Michel BOURNAT

Michel BOURNAT

1er Vice-Président

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ESSONNE
Cécile DELBECQ

Cécile DELBECQ

Directrice

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ESSONNE
Stéphane BIENVAULT

Stéphane BIENVAULT

Chargé de dispositif

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ESSONNE
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